Puis-je donner le même nom à mon produit qu’une marque déposée par un tiers ?
Oui c’est tout à fait possible.
Tout d’abord, si la marque déposée par ce tiers n’est pas protégée dans le pays où vous envisagez de l’exploiter mais sur un autre territoire, ce dernier ne pourra pas opposer son droit de marque (sauf à démontrer, par exemple, qu’il s’agit d’un dépôt frauduleux).
Il convient cependant de garder à l’esprit que sa marque pourrait potentiellement être un frein à l’avenir au développement de vos produits sous votre marque dans d’autres pays où il détient des droits.
D’autre part, la marque est gouvernée par le principe de spécialité.
Ainsi, à supposer qu’il existe une marque identique enregistrée par exemple en France (où l’entreprise envisage d’exploiter la marque pour son produit), cette marque ne pourra être opposée que pour autant qu’elle soit enregistrée pour un produit identique ou pour des produits et/ou services similaires pour autant qu’il existe un risque de confusion (sauf s’il s’agit d’une marque notoire ou d’une marque de renommée).