La détente est le premier terme qui vient à l’esprit en pensant à des saunas et à des spas. Or, le commerçant électronique les vendant sur son site Internet était vraisemblablement tout sauf détendu lorsqu’il a pris connaissance des agissements parasitaires de son concurrent.

En effet, l’éditeur d’un autre site vendant les mêmes saunas a eu la brillante idée de reproduire à l’identique les descriptifs techniques et les articles rédactionnels intitulés « l’avis du spécialiste » élaborés par ce dernier. Son objectif était d’améliorer son référencement.

En a-t-il tiré profit ? Non, aucune vente n’est cependant réalisée durant les deux mois qu’il les utilise, soit jusqu’à la réception de la mise en demeure. C’est en raison de cette absence de chiffre d’affaires et de perte de clientèle que la Cour d’appel considère qu’aucun acte de concurrence déloyale n’a été commis.

La Cour de cassation rappelle toutefois que le préjudice causé par le parasitisme économique peut être « seulement moral ».

Finalement, créer son propre contenu se serait peut-être avéré plus rentable et certainement moins coûteux.

Cour de cassation, Chambre commerciale, 17 mars 2021, 19-10.414