Originalité

L’originalité est la condition de protection d’une œuvre de l’esprit par le droit d’auteur.

Elle signifie que l’œuvre de l’esprit doit porter « l’empreinte de la personnalité de son auteur ».

En pratique, afin de démontrer que son œuvre est originale, l’auteur devra justifier de son apport intellectuel propre concrétisé par un effort personnalisé de sa part ou contenant l’expression de ses choix libres et créatifs.

Cette condition doit être distinguée du critère de nouveauté, applicable en droit des brevets et droit des dessins et modèles. En effet, une création nouvelle n’est pas nécessairement originale.

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